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Marques déposées par la société PSME
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Pôle Santé Mutualiste Européen
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pôle Santé Mutualiste Européen
PSME, Société Mutualiste

Numéro de dépôt :
4280818
Date de dépôt :
17/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/06/2026
Pôle Santé Mutualiste Européen de PSME

Présentation de la marque Pôle Santé Mutualiste Européen

Déposée le 17 juin 2016 par la société PSME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Pôle Santé Mutualiste Européen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est la société PSME domicilié(e) 4 rue Félix Hess - 54190 - VILLERUPT - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 379 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GMI, M. DETTI Jean-François domicilié(e) 4 rue Félix Hess - 54190 - VILLERUPT - France.

La marque Pôle Santé Mutualiste Européen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pôle Santé Mutualiste Européen arrivera à expiration en date du 17 juin 2026.

PSME a également déposé les autres marques suivantes : LorSanté , PSME


PSME, Société Mutualiste - 4 rue Félix Hess - 54190 - VILLERUPT - France - SIREN 444379903


GMI, M. DETTI Jean-François - 4 rue Félix Hess - 54190 - VILLERUPT - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

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